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REGLEMENT INTERIEUR 2023-2024

Imprimer le règlement intérieur 2023-2024

Article 1 : L’Enseignement
L’association “Danse Classique de Juvignac” propose à ses adhérents des cours de danse classique et néo-classique.
Les disciplines enseignées sont : la Danse Classique – Néo Classique – Caractère et Ateliers Chorégraphiques de danse moderne et autres styles.
L’École est ouverte à tout élève âgé de 4 ans et plus
L’ École s’est assurée au poste de Directrice, le concours de Madame Françoise de Haro, Professeur Diplômé d’état par le Ministère de la Musique et de la Danse (loi sur l’enseignement de la danse de 10/07/1989).

Article 2 : Les Locaux
Les cours ont lieu à la salle de danse de la Salle Polyvalente de Brunelis – Niveau bas – 34990 – Juvignac

Article 3 : Informations et Conditions d’Admission aux cours.
Le présent règlement est affiché dans les locaux de l’École. Un exemplaire de ce règlement intérieur est remis aux parents ou élèves majeurs lors de l’inscription. Cette inscription à l’école entraîne l’acceptation complète du règlement intérieur.
L’inscription n’est définitive qu’après :
– réception du règlement intérieur dûment lu, accepté et signé,
– réception de la fiche de renseignement dûment complétée et signée,
– avoir réglé les frais d’inscription pour l’année en cours,
– avoir fourni pour les adhérents majeurs un certificat médical daté de moins de six mois attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la danse. Ce certificat reste valable valable trois ans.
– pour les adhérents mineurs (- de 18 ans au au 11 Septembre 2023) avoir fourni :
> soit l’attestion su l’honneur de non contre indication médicale à la pratique de la danse signée par le représentant légal
> soit un certificat médical daté de moins de six mois attestant l’absence de contre-indication à la pratique de la danse
– avoir été accepté par le professeur qui est seul responsable du choix de ses élèves.
Une inscription incomplète un mois après le début des cours justifiera l’exclusion des cours,
Tout changement de situation en cours d’année doit être immédiatement signalé.

Article 4 : Règlements des cotisations
Le paiement de l’inscription à l’École se fait pour l’intégralité de l’année, qui court de Septembre à Juin.
Le jour de l’inscription devront être remis à l’association au maximum trois chèques dont le total correspondra au règlement de la cotisation annuelle plus les frais de dossier. Le montant du premier chèque intégrera les frais d’inscription et d’assurance d’un montant de 20€/famille pour l’année 2023-2024.
Le premier chèque sera encaissé le 30 Septembre 2023 (ou dans la semaine qui suit une inscription plus tardive), le second chèque le 4 Janvier 2024 et le troisième chèque le 4 Avril 2024.
Les nouveaux inscrits bénéficient d’un seul cours d’essai gratuit, le premier chèque de règlement sera encaissé à l’issue de ce cours si l’inscription est confirmée.
En raison du nombre limité de places par niveaux, toute année scolaire entamée est due, aucun remboursement ne pourra être effectué sauf suite à l’abandon des cours pour un cas de force majeure touchant l’adhérent ( maladie grave, blessure grave, déménagement à plus de 50 Kms) et après acceptation par le Conseil d’administration de l’association. Un justificatif sera alors réclamé, et le remboursement sera effectué uniquement par chèque après vérification. Dans tous les cas, le trimestre entamé restera dû.
En cas de fermeture temporaire des locaux de l’école par directive municipale, préfectorale ou gouvernementale en dehors de toute responsabilité de notre association, aucun remboursement de cotisation ne sera effectué, mais des cours supplémentaires seront proposés aux élèves pour compenser dans la mesure du possible les cours annulés.
Les familles qui bénéficient d’une aide financière extérieure (CCAS, CE, …) devront s’acquitter normalement des cotisations et frais de dossier, l’Association remboursera la famille par chèque suite au virement bancaire de ces organismes sur le compte de l’école, à concurrence des sommes accordées.
En cas d’établissement par l’école de facture destinée à un remboursement total ou partiel par tout organisme, l’année sera due en intégralité et aucun remboursement ne pourra être envisagé même en cas de force majeure. Le terme «famille» permettant d’obtenir des prix dégressifs sur les cotisations désigne le foyer fiscal auquel les enfants sont rattachés. Pour bénéficier de ces réductions les enfants doivent être obligatoirement rattachés au même foyer fiscal. L’association se réserve le droit de réclamer les justificatifs.

Article 5 : Organisation des cours
Le Professeur est seul compétent pour faire l’évaluation du niveau des élèves (il n’existe aucune correspondance entre les niveaux scolaires et les niveaux au sein de l’École). Les cours sont collectifs, d’une heure, une heure et quart, une heure et demie, une heure 45mn ou deux heures selon les niveaux.
Tous les élèves doivent être à l’heure à leurs cours et arriver si possible 5 minutes avant le début du cours, afin d’être prêts à l’appel de leurs cours. En aucun cas, ils ne doivent gêner le déroulement des autres disciplines, qu’elles soient de l’École ou d’une autre association. Il est interdit de rentrer dans la salle de cours en l’absence du professeur. Les élèves devront ne pas crier, ne pas courir, avoir un langage correct avec le professeur et les autres élèves.
La tenue des élèves doit être correcte et propre. Collants, justaucorps, chaussons. Les cheveux longs attachés en chignon ou en queue de cheval, un bandeau pour les cheveux courts. En cas de tenue incorrecte répétée, le Professeur aura la possibilité de refuser l’élève.
Ne sont admis dans la salle de danse que les élèves inscrits au jour et à l’heure dispensés. Les parents ne sont pas admis dans la salle durant les cours pour des raisons pédagogiques.
Il est strictement interdit de fumer dans la salle de cours ainsi que dans l’enceinte même de la salle polyvalente.
L’usage du téléphone portable est strictement interdit durant les cours. Le Professeur se réserve le droit de collecter tous les téléphonés en début de cours.
Pour des raisons de sécurité, nous demandons aux parents de bien vouloir accompagner ou faire accompagner leurs enfants jusqu’aux vestiaires (afin de s’assurer que le professeur est présent) et de venir les récupérer à la fin du cours dans ce même vestiaire. Le professeur et l’association ne sont pas tenus à la surveillance des élèves ni avant ni après les cours, leur responsabilité est entièrement dégagée en dehors des horaires de cours figurant sur le bulletin d’inscription. L’Association ne sera en aucune manière tenue responsable si un(e) élève ne se présente pas ou s’absente volontairement d’un cours.

L’organisation des cours peut être modifiée à l’occasion de la préparation de manifestations exceptionnelles (sorties, prestations, spectacles, galas, etc..) . Les répétitions supplémentaires nécessaires à la préparation de ces manifestations sont assurées bénévolement par le Professeur.
Les cours sont interrompus durant les congés scolaires de l’enseignement primaire et les jours fériés.
Cependant en raison de la préparation du Gala, des cours seront programmés durant la première ou la deuxième semaine des vacances de Toussaint, de Février et de Pâques. Ces cours seront groupés par niveau en raison du fort absentéisme des élèves durant ces périodes.

Article 6 : Sécurité – Assurance Responsabilité Civile
Tout bijou ,téléphone portable, tablette ou objet de valeur est interdit à l’intérieur des locaux. L’École ne saurait être en aucun cas responsable des vols ou pertes dans les locaux de l’École.
L’École de danse souscrit en faveur des élèves une police d’assurance collective couvrant leur responsabilité civile. Cette police obligatoire couvre uniquement les dommages causés par votre enfant à autrui.
Les parents demeurent responsables des enfants mineurs, jusqu’à la prise en charge des élèves par l’enseignant pour la durée du cours, et dès la fin du cours. La responsabilité de l’École n’est plus engagée en cas :
– d’absence d’un professeur clairement indiquée par affichage sur la porte de l’École, ou par information par SMS sur les téléphones portables des parents (si indiqués dans la fiche d’inscription).
– de sortie de l’élève hors des locaux avant la fin du cours

Article 7 : Absence des élèves.
Toute absence doit être justifiée par les parents au Professeur par SMS ou téléphone au 06.88.13.10.55 ou par mail sur : professeur@danse-classique.com et si possible signalée à l’avance. Les cours non suivis ne sont ni récupérés, ni remboursés.
L’exclusion d’un élève pourra être prononcée à partir de la cinquième absence non excusée.
En cas de fermeture temporaire de l’école, par décision municipale, préfectorale ou gouvernementale, et pour des raisons sanitaires ou autres, les cours manqués par les élèves ne seront pas remboursés mais récupérés dans la limite des plannings disponibles.

Article 8 : Absence du Professeur.
Les absences exceptionnelles des enseignants sont signalées par voie d’affichage sur la porte de l’École, et /ou par téléphone ou SMS. Dans ce cas, l’École ne sera ni responsable des élèves, ni tenue d’en assurer la garde.
Les absences programmées des professeurs seront signifiées par écrit aux parents et/ou par voie d’affichage dans le hall de l’École.
Toutes les absences des enseignants ne pourront entraîner un quelconque dédommagement mais une proposition de cours de remplacement sera faite aux élèves.

Article 9 : Représentations et Gala de fin d’année.
Un spectacle de fin d’année est présenté aux parents tous les ans vers la fin Juin. La date de ce spectacle est déterminée fin Février 2024 par l’Etablissement qui héberge ce spectacle (L’Opéra Berlioz du Corum ou le ZENITH de Montpellier). Une participation financière sera demandée pour les droits d’entrée (env 25.00€ /spectateur, 18.00€/Spectateur enfant de moins de 12 ans au 1er Juillet 2023=4). Seules les élèves inscrites à l’École de danse ne payent pas leurs places.
Les parents devront financer l’achat des tissus nécessaires à la confection des costumes et les réaliser selon les directives du professeur. (pour les personnes ne sachant pas coudre des coordonnées de couturières vous seront proposées).
Les nouveaux élèves ne possédant pas un tutu court blanc de scène devront en faire l’acquisition
Les élèves ne désirant pas participer au gala doivent le signaler dès le mois de Janvier au professeur.
Les élèves de l’École pourront être amenés à participer à des manifestations culturelles diverses (Fête de la musique, Rentrée des Associations, Arbre de Noël, ……..).Dans tous les cas les élèves apportent gracieusement leur concours à ces activités publiques. L’École est autorisée à photographier et à filmer ses adhérents individuellement ou en groupe dans le cadre de sa promotion.

La signature du Bulletin d’inscription et la présence aux cours de Danse vaut acceptation du présent règlement.
Je soussigné(e) Melle, Me ou M ……………………………………………..……………………………………………………….atteste avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, l’accepte en tous points et m’engage à le respecter et à le faire respecter par mon(mes) enfant(s).

Fait à ………………………………………………….. le …………………………………
Signature des Parents ou du représentant légal